Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
décembre2022 :
Publié le 22 juillet 2025

34-2022 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT

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Publié le 21 juillet 2025

032-2022 - DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE INCENDIE ET SECOURS

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Publié le 21 juillet 2025

030-2022 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISE DE CONSEIL EN ENERGIE ENTRE VALENCIENNES METROPOLE ET LA…

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Publié le 21 juillet 2025

031-2022 - Demande d'avis sur la nouvelle prise de compétence de Valenciennes Métropole « AMENAGEMENT ET EXPLOITATION…

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Publié le 22 juillet 2025

036-2022ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

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Publié le 22 juillet 2025

035-2022ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57

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Publié le 22 juillet 2025

033-2022 RECENSEMENT DES LONGUEURS DE VOIRIES

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octobre2022 :
Publié le 21 juillet 2025

029-2022 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 12 novembre 2020, 22 novembre 2021, 16 décembre…

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