Publié le 27 juillet 2026
D2026036_Conseil_municipal_des_jeunes
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Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années
Documents téléchargeables
juillet2026 :
Publié le 27 juillet 2026
D2026035_nomination_d_un_correspondant_defense
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Publié le 27 juillet 2026
D2026034_sortie_du_groupement_de_commande_relatif_a_letude_pour_la_videoprotection
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Publié le 27 juillet 2026
D2026033_sortie_du_groupement_de_commande_relatif_a_la_videoprotection
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Publié le 27 juillet 2026
D2026032_sortie_du_groupement_de_commande_relatif_aux_copieurs
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Publié le 27 juillet 2026
D2026031_precision_CLETC
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Publié le 27 juillet 2026
D2026030_taxe_residence_secondaire
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Publié le 27 juillet 2026
D2026029_non_taux_sur_les_logements_vacants
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Publié le 27 juillet 2026
D2026028_non_instauration_de_la_taxe_sur_les_logements_vacants
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Publié le 27 juillet 2026
D2026027 Désignation des représentants à l'agence iNord
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Publié le 27 juillet 2026
D2026026 Enveloppe indemnitaire et attribution d'une indemnité à une onseillère municipale déléguée
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Publié le 27 juillet 2026
D2026025 Suppression du poste d'adjoint
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Publié le 27 juillet 2026
D2026024 Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 avril 2026
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mai2026 :
Publié le 05 mai 2026
D2026-023 - vote du budget 2026 et tableau des effectifs
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Publié le 05 mai 2026
D2026-022 - subvention aux associations
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Publié le 05 mai 2026
D2026-021 - tarifs municipaux
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Publié le 05 mai 2026
D2026-020 - vote des taxes 2026
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Publié le 05 mai 2026
D2026-019 - affectation résultats 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-018 - vote du compte de gestion 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-017 - vote compte administratif 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-016 - recrutement de contractuels pour accroissement temporaire d'activité
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Publié le 05 mai 2026
D2026-015 - désignation des représentants à la CLETC
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Publié le 05 mai 2026
D2026-014 - approbation pv seance 130426
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avril2026 :
Publié le 15 avril 2026
D2026-013 - Délibération pour le recrutement de personnels en contrat d’engagement éducatif
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Publié le 15 avril 2026
D2026-012 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
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Publié le 15 avril 2026
D2026- 011 - Désignation des délégués au SIDEGAV
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Publié le 15 avril 2026
D2026- 010 - Désignation du Grand Electeur pour la défense extérieure contre l’incendie SIDEN – SIAN
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Publié le 15 avril 2026
D2026-009 - Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
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Publié le 15 avril 2026
D2026-008 - Désignation des contribuables pour la Commission Communale des Impôts Directs
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Publié le 15 avril 2026
D2026-007 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
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Publié le 15 avril 2026
D2026-006 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
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Publié le 15 avril 2026
D2026-005 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2026
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mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
D2026-04 - Indemnités des adjoints
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Publié le 31 mars 2026
D2026-03 - Élection des adjoints au maire
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Publié le 31 mars 2026
D2026-02 - Détermination du nombre d'adjoints
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Publié le 31 mars 2026
D2026-01 - Élection du maire
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