Publié le 29 octobre 2026
D2026048 Décision modificative
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Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années
Documents téléchargeables
octobre2026 :
Publié le 20 octobre 2026
D2026047 Colis des aînés
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Publié le 20 octobre 2026
D2026046 Repas des Curgissiens
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Publié le 20 octobre 2026
D2026045 Subvention aux associations
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Publié le 20 octobre 2026
D2026044 Fixation du taux de la taxe d'aménagement
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Publié le 20 octobre 2026
D2026043 Projet d'acquisition de propriétés afin de pouvoir disposer de locaux répondant aux normes d'accessibilité pour…
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Publié le 20 octobre 2026
D2026042 Participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque…
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Publié le 20 octobre 2026
D2026041Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le…
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Publié le 20 octobre 2026
D2026040 Nomination d'un délégué suppléant au SIDEGAV
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Publié le 20 octobre 2026
D2026039 Nomination d'un référent communal dédié à la prévention et à la lutte contre le moustique tigre
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Publié le 20 octobre 2026
D2026038 Demande d'adhésion de la commune de Sissonne pour les compétences "assainissement collectif" et "gestion des…
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Publié le 20 octobre 2026
D2026037 Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2026
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août2026 :
Publié le 06 août 2026
D2026004- Indemnités des adjoints
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Publié le 04 août 2026
D2026030 - Taxe sur les résidences secondaires
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juillet2026 :
Publié le 27 juillet 2026
D2026036_Conseil_municipal_des_jeunes
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Publié le 27 juillet 2026
D2026035_nomination_d_un_correspondant_defense
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Publié le 27 juillet 2026
D2026034_sortie_du_groupement_de_commande_relatif_a_letude_pour_la_videoprotection
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Publié le 27 juillet 2026
D2026033_sortie_du_groupement_de_commande_relatif_a_la_videoprotection
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Publié le 27 juillet 2026
D2026032_sortie_du_groupement_de_commande_relatif_aux_copieurs
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Publié le 27 juillet 2026
D2026031_precision_CLETC
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Publié le 27 juillet 2026
D2026029_non_taux_sur_les_logements_vacants
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Publié le 27 juillet 2026
D2026028_non_instauration_de_la_taxe_sur_les_logements_vacants
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Publié le 27 juillet 2026
D2026027 Désignation des représentants à l'agence iNord
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Publié le 27 juillet 2026
D2026026 Enveloppe indemnitaire et attribution d'une indemnité à une onseillère municipale déléguée
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Publié le 27 juillet 2026
D2026025 Suppression du poste d'adjoint
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Publié le 27 juillet 2026
D2026024 Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 avril 2026
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mai2026 :
Publié le 05 mai 2026
D2026-023 - vote du budget 2026 et tableau des effectifs
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Publié le 05 mai 2026
D2026-022 - subvention aux associations
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Publié le 05 mai 2026
D2026-021 - tarifs municipaux
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Publié le 05 mai 2026
D2026-020 - vote des taxes 2026
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Publié le 05 mai 2026
D2026-019 - affectation résultats 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-018 - vote du compte de gestion 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-017 - vote compte administratif 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-016 - recrutement de contractuels pour accroissement temporaire d'activité
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Publié le 05 mai 2026
D2026-015 - désignation des représentants à la CLETC
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Publié le 05 mai 2026
D2026-014 - approbation pv seance 130426
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