Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

mai2026 :
Publié le 05 mai 2026
D2026-023 - vote du budget 2026 et tableau des effectifs
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Publié le 05 mai 2026
D2026-022 - subvention aux associations
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Publié le 05 mai 2026
D2026-021 - tarifs municipaux
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Publié le 05 mai 2026
D2026-020 - vote des taxes 2026
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Publié le 05 mai 2026
D2026-019 - affectation résultats 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-018 - vote du compte de gestion 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-017 - vote compte administratif 2025
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Publié le 05 mai 2026
D2026-016 - recrutement de contractuels pour accroissement temporaire d'activité
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Publié le 05 mai 2026
D2026-015 - désignation des représentants à la CLETC
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Publié le 05 mai 2026
D2026-014 - approbation pv seance 130426
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avril2026 :
Publié le 15 avril 2026
D2026-013 - Délibération pour le recrutement de personnels en contrat d’engagement éducatif
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Publié le 15 avril 2026
D2026-012 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
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Publié le 15 avril 2026
D2026- 011 - Désignation des délégués au SIDEGAV
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Publié le 15 avril 2026
D2026- 010 - Désignation du Grand Electeur pour la défense extérieure contre l’incendie SIDEN – SIAN
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Publié le 15 avril 2026
D2026-009 - Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
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Publié le 15 avril 2026
D2026-008 - Désignation des contribuables pour la Commission Communale des Impôts Directs
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Publié le 15 avril 2026
D2026-007 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
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Publié le 15 avril 2026
D2026-006 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
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Publié le 15 avril 2026
D2026-005 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2026
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mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
D2026-04 - Indemnités des adjoints
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Publié le 31 mars 2026
D2026-03 - Élection des adjoints au maire
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Publié le 31 mars 2026
D2026-02 - Détermination du nombre d'adjoints
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Publié le 31 mars 2026
D2026-01 - Élection du maire
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