Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années
Publié le 24 juillet 2025
045-2023 NOUVELLE ADHESION AU SIDE N SIAN
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Publié le 24 juillet 2025
050-2023 CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR ENEDIS
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Publié le 24 juillet 2025
049-2023 RETROCESSION DES VOIRIES ET RESEAUX DU LOTISSEMENT RESIDENCE LES GONETTES
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Publié le 24 juillet 2025
048-2023 DEMANDE DE SUBVENTION PSYCHOLOGUE SCOLAIRE
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Publié le 24 juillet 2025
047-2023DELIBERATION ANNUELLE FIXANT LES DATES DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS ET TARIFS - ET AUTORISANT LE…
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Publié le 24 juillet 2025
046-2023 TRAVAUX ECOLE – DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FSIC
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Publié le 24 juillet 2025
044-2023 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES CHEMINS DE REMEMBREMENT
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Publié le 24 juillet 2025
043-2023 RETROCESSION DES PARCELLES TISSERIN HABITAT ET TISSERIN LOTISSEMENT
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Publié le 24 juillet 2025
042-2023 MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE…
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Publié le 24 juillet 2025
041-2023 DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS SUITE AFFECTATION DU RESULTAT
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Publié le 24 juillet 2025
040-2023AFFECTATION DU RESULTAT ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION N° 009/2023 DU 30 MARS 2023
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Publié le 24 juillet 2025
039-2023AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
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Publié le 24 juillet 2025
038-2023DEMANDES DE SUBVENTIONS A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENETS COMMUNAUX…
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Publié le 24 juillet 2025
037-2023DEMANDES DE SUBVENTIONS A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS ENERGIE POUR L’ANNEE 2024
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Publié le 24 juillet 2025
036-2023RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
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Publié le 24 juillet 2025
035 2023Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN Comités Syndicaux des 22 septembre 2022 , 10 mars 2023 et 21 juin 2023
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Publié le 23 juillet 2025
034-2023 EXTENSION RESEAU ENEDIS – LOTISSEMENT ROUTE NATIONALE
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Publié le 23 juillet 2025
033-2023 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX…
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Publié le 23 juillet 2025
032-2023 DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE…
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Publié le 23 juillet 2025
31-2023 ACCUEIL DE LOISIRS – TARIFS SORTIES ADOS
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Publié le 23 juillet 2025
030-2023 REMUNERATION DES ANIMATEURS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS
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Publié le 23 juillet 2025
029-2023 TARIFS DES LOCATIONS DE MATERIEL
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Publié le 23 juillet 2025
028-2023 REVALORISATION TARIF CANTINE SCOLAIRE (1er Septembre 2023)
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Publié le 23 juillet 2025
027-2023 TRANSFERT DE COMPETENCE A VALENCIENNES METROPOLE « usages numériques/NTIC en matière d’Espace Numérique de…
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Publié le 23 juillet 2025
026-2023 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX…
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Publié le 23 juillet 2025
025-2023 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX…
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Publié le 23 juillet 2025
024-2023 DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIENS…
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Publié le 23 juillet 2025
023-2023 RETROCESSION DE VOIRIES
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Publié le 22 juillet 2025
021-2023 VOTE DES TAXES
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Publié le 22 juillet 2025
020-2023 RETROCESSION DE VOIRIES
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Publié le 22 juillet 2025
019-2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION AFFERENTE A LA DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD AU TITRE DU PRODUIT DES…
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Publié le 22 juillet 2025
018-2023 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A L’ACQUISITION DE MATERIELS ET LOGICIELS DE VIDEOSURVEILLANCE
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Publié le 22 juillet 2025
017-2023 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A UNE PRESTATION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (EXPERTISE TECHNIQUE ET…
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Publié le 22 juillet 2025
016-2023 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS D’INSTALLATION, DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE…
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Publié le 22 juillet 2025
015-2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBAL – CAF - CAVM
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Publié le 22 juillet 2025