Publié le 05 août 2025
Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années
août2025 :
Publié le 05 août 2025
026-2025 Conclusion d'un contrat d'apprentissage
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Publié le 05 août 2025
025-2025 Fixation des tarifs de garderie périscolaire à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 05 août 2025
024-2025 Adhésion à la Convention Territoriale Globale entre la CAVM et la CAF pour 2025-2029
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Publié le 05 août 2025
023-2025 Proposition d'achat d'un terrain appartenant à la commune
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Publié le 05 août 2025
022-2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le…
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Publié le 05 août 2025
021-2025 Approbation du Procès Verbal de la séance du conseil municipal du 02 avril 2025
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Publié le 01 août 2025
020-2025TRANSFERT DE COMPETENCE ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE LA VILLE DE VALENCIENNES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE…
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Publié le 01 août 2025
019-2025DELIBERATION PONCTUELLE PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN…
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Publié le 01 août 2025
018-2025DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE…
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Publié le 01 août 2025
017-2025ASSOCIATION FONCIERE DE SAULTAIN – RETROCESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE MODIFICATION DES DELIBERATIONS DES…
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Publié le 01 août 2025
016-2025DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION POUR LA REFECTION DE LA FACADE DE LA MAIRIE ET…
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Publié le 01 août 2025
015-2025DEMANDE DE SUBVENTION ENVP (Equipements Numériques de Vidéoprotection) A LA REGION HAUTS DE FRANCE DANS LE CADRE…
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Publié le 01 août 2025
014-2025DEMANDE DE SUBVENTION AUX SERVICES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2025 (Dotation d’Equipement des Territoires…
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Publié le 01 août 2025
013-2025DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS ENERGIES 2025 – POSE DE PANNEAUX…
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Publié le 01 août 2025
012-2025DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD DANS LE CADRE DE L’ADVB 2025 VOLET « Aménagement et équipements »…
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Publié le 01 août 2025
011-2025AFFECTATION DU RESULTAT 2024 et VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
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Publié le 01 août 2025
010-2025VOTE DES TAXES
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Publié le 01 août 2025
009-2025 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
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Publié le 01 août 2025
008-2025APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
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Publié le 01 août 2025
007-2025VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PUBLICS
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juillet2025 :
Publié le 25 juillet 2025
006-2025 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2025 (art. L.2121-23 du CGCT)
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Publié le 25 juillet 2025
005-2025 SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA POSTE – AGENCE POSTALE COMMUNALE RENOUVELLEMENT
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Publié le 25 juillet 2025
004-2025 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées DU 11 DECEMBRE 2024…
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Publié le 25 juillet 2025
003-2025 REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS – RECENSEMENT 2025
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Publié le 25 juillet 2025
002-2025 AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PLUSIEURS AGENTS RECENSEURS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
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Publié le 25 juillet 2025