Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
juillet2025 :
Publié le 25 juillet 2025

006-2025 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2025 (art. L.2121-23 du CGCT)

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Publié le 25 juillet 2025

005-2025 SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA POSTE – AGENCE POSTALE COMMUNALE RENOUVELLEMENT

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Publié le 25 juillet 2025

004-2025 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées DU 11 DECEMBRE 2024…

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Publié le 25 juillet 2025

003-2025 REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS – RECENSEMENT 2025

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Publié le 25 juillet 2025

002-2025 AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PLUSIEURS AGENTS RECENSEURS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

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Publié le 25 juillet 2025

001-2025 Organisation du recensement de la population 2025

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