Publié le 24 décembre 2025
2025-12-043 : Règlement intérieur - conditions de location des salles municipales
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Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années
décembre2025 :
Publié le 24 décembre 2025
2025-12-042 : Redevance d'occupation du domaine public (RODP) dûe pour les ouvrages de transport et de distribution…
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Publié le 24 décembre 2025
2025-12-041 : Congés Maladie Ordinaire (CMO) – Nouvelles normes
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Publié le 24 décembre 2025
2025-12-040 : Création de poste d’Attaché pour exercer les fonctions de secrétaire général de mairie (Décret n°2025-1096…
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Publié le 24 décembre 2025
2025-12-039 : Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves
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Publié le 24 décembre 2025
2025-12-038 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
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Publié le 24 décembre 2025
2025-12-037 : Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 octobre 2025
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octobre2025 :
Publié le 21 octobre 2025
036-2025 Création d’un emploi permanent de rédacteur pour exercer les missions de secrétaire générale de mairie dans les…
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Publié le 21 octobre 2025
035-2025 Recours au contrat d’apprentissage
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Publié le 21 octobre 2025
034-2025 Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois
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Publié le 21 octobre 2025
033-2025 Signature d’une convention d’adhésion au service d’intérim territorial du Centre de gestion de la Fonction…
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Publié le 21 octobre 2025
032-2025 Personnel Communal – Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la…
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Publié le 21 octobre 2025
031-2025 Recrutement d’un Contrat Parcours Emploi Compétences – PEC
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Publié le 21 octobre 2025
030-2025 Création d’un poste de chargé d’accueil-Agence postale (Adjoint administratif territorial)
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Publié le 21 octobre 2025
029-2025 Adhésion de nouvelles communes au SIDEN-SIAN
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Publié le 21 octobre 2025
028-2025 Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil municipal 23 juillet 2025
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août2025 :
Publié le 05 août 2025
027-2025 Constitution de la liste préparatoire des jurés de la Cour d'Assises pour 2026 par tirage
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Publié le 05 août 2025
026-2025 Conclusion d'un contrat d'apprentissage
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Publié le 05 août 2025
025-2025 Fixation des tarifs de garderie périscolaire à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 05 août 2025
024-2025 Adhésion à la Convention Territoriale Globale entre la CAVM et la CAF pour 2025-2029
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Publié le 05 août 2025
023-2025 Proposition d'achat d'un terrain appartenant à la commune
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Publié le 05 août 2025
022-2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le…
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Publié le 05 août 2025
021-2025 Approbation du Procès Verbal de la séance du conseil municipal du 02 avril 2025
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Publié le 01 août 2025
020-2025TRANSFERT DE COMPETENCE ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE LA VILLE DE VALENCIENNES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE…
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Publié le 01 août 2025
019-2025DELIBERATION PONCTUELLE PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN…
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Publié le 01 août 2025
018-2025DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE…
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Publié le 01 août 2025
017-2025ASSOCIATION FONCIERE DE SAULTAIN – RETROCESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE MODIFICATION DES DELIBERATIONS DES…
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Publié le 01 août 2025
016-2025DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION POUR LA REFECTION DE LA FACADE DE LA MAIRIE ET…
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Publié le 01 août 2025
015-2025DEMANDE DE SUBVENTION ENVP (Equipements Numériques de Vidéoprotection) A LA REGION HAUTS DE FRANCE DANS LE CADRE…
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Publié le 01 août 2025
014-2025DEMANDE DE SUBVENTION AUX SERVICES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2025 (Dotation d’Equipement des Territoires…
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Publié le 01 août 2025
013-2025DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS ENERGIES 2025 – POSE DE PANNEAUX…
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Publié le 01 août 2025
012-2025DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD DANS LE CADRE DE L’ADVB 2025 VOLET « Aménagement et équipements »…
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Publié le 01 août 2025
011-2025AFFECTATION DU RESULTAT 2024 et VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
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Publié le 01 août 2025
010-2025VOTE DES TAXES
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Publié le 01 août 2025
009-2025 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
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Publié le 01 août 2025
008-2025APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
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