Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années
Publié le 25 juillet 2025
029-2024 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE – FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX
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Publié le 25 juillet 2025
028-2024 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE – FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX
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Publié le 25 juillet 2025
027-2024 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE – FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX
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Publié le 25 juillet 2025
026-2024 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
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Publié le 25 juillet 2025
024-2024 MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D’UNE EMPRISE FONCIERE
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Publié le 25 juillet 2025
023.2024 DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS
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Publié le 25 juillet 2025
022-2024 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES CHEMINS DE REMEMBREMENT
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Publié le 25 juillet 2025
021-2024-1 DEMANDE D’ADHESION AU SIDEN-SIAN
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Publié le 25 juillet 2025
019-2024 AFFECTATION DU RESULTAT
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Publié le 25 juillet 2025
018-2024 DELIMITATION DES ZONES POUR L’ENERGIE RENOUVELABLE
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Publié le 25 juillet 2025
017-2024 Groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide
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Publié le 24 juillet 2025
008-2024 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
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Publié le 24 juillet 2025
007-2024 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
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Publié le 24 juillet 2025
006-2024 VOTE DES SUBVENTIONS
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Publié le 24 juillet 2025
005-2024 AVIS SUR LE PPA INTERDEPARTEMENTAL (Plan de Protection de l’Atmosphère) et le « plan bois »
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Publié le 24 juillet 2025
004-2024 TARIF DROIT DE STATIONNEMENT SUR LA GRAND PLACE
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Publié le 24 juillet 2025
003-2024 RETROCESSION DE VOIRIES - TISSERIN LOTISSEMENT
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Publié le 24 juillet 2025
002-2024 DEMANDE DE SUBVENTIONS A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FSIC RENOVATION DE L’ECOLE ANTOINE DE SAINT EXUPERY…
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Publié le 24 juillet 2025
001-2024 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DU NORD DANS LE CADRE DE L’ADVB 2024 VOLET « Aménagement et équipements »…
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Publié le 25 juillet 2025
016-2024 SUBVENTION A L'ASSOCIATION « KINE VADROUILLE »
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Publié le 25 juillet 2025
015-2024 CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE…
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Publié le 25 juillet 2025
013-2024 ORGANISATION DU MINI CAMP DE JUILLET 2024
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Publié le 25 juillet 2025
012-2024 PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONELLE
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Publié le 25 juillet 2025
011-2024 BUDGET PRIMITIF 2024
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Publié le 25 juillet 2025
010-2024 VOTE DES TAXES
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Publié le 25 juillet 2025