Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations de Curgies classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
mars2023 :
Publié le 22 juillet 2025

013-2023 DEMANDE DE SUBVENTION A VALENCIENNES METROPOLE AU TITRE DU FONDS ENERGIE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES PAR DES…

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Publié le 22 juillet 2025

012-2023 BUDGET PRIMITIF 2023

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Publié le 22 juillet 2025

011-2023 VOTE DES TAXES

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Publié le 22 juillet 2025

010-2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022

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Publié le 22 juillet 2025

009-2023 AFFECTATION DU RESULTAT Montant attribué au 1068

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Publié le 22 juillet 2025

008-2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022

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Publié le 22 juillet 2025

007-2023 VOTE DES SUBVENTIONS

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Publié le 22 juillet 2025

006-2023 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD AU TITRE DE L’AIDE DEPARTEMANTALE AUX VILLAGES ET BOURGS – VOLET…

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Publié le 22 juillet 2025

005-2023 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD AIDE A L’AMENAGEMENT DES TROTTOIRS LE LONG DES ROUTES…

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février2023 :
Publié le 21 juillet 2025

004.2023 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD AU TITRE DE L’AIDE DEPARTEMANTALE AUX VILLAGES ET BOURGS – VOLET…

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Publié le 21 juillet 2025

003.2023 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE VALENCIENNES METROPOLE POUR LE MARCHE COPIEURS

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Publié le 21 juillet 2025

002-2023 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT

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Publié le 21 juillet 2025

001-2023 - DEMANDE DE SUBVENTION – DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) REMPLACEMENT DE CHAUDIERES PAR…

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